Droits d'auteur et art contemporain : Cadre juridique et gestion pratique | Formation professionnelle Senoc

De la théorie à la pratique : Droits d'auteur et art contemporain : Cadre juridique et gestion pratique met l'accent sur les cas d'usage réels.

Cette formation s'adresse aux professionnels de l'art contemporain souhaitant renforcer leur compréhension du droit d'auteur. Elle couvre les principes fondamentaux régissant la création et la diffusion d'œuvres d'art actuelles, en mettant l'accent sur la titularité des droits, les exceptions et les licences. Nous explorerons les modalités pratiques de gestion des droits, incluant l'établissement de contrats, la cession des droits, et la gestion des droits dérivés. Un volet important sera dédié aux stratégies de protection des œuvres contre la contrefaçon et l'utilisation non autorisée. Des études de cas concrets et des mises en situation permettront d'appréhender les enjeux spécifiques au marché de l'art contemporain. L'objectif est de fournir aux participants les outils juridiques et opérationnels nécessaires pour sécuriser leurs créations et leurs projets, en conformité avec la législation en vigueur. Cette formation vise à démythifier le droit d'auteur et à le rendre accessible aux acteurs du secteur, en favorisant une gestion proactive et éclairée des droits patrimoniaux et moraux. Elle est conçue pour améliorer la sécurité juridique des œuvres et optimiser leur valorisation.

Objectifs

Programme

[{"module": "Principes Juridiques du Droit d'Auteur dans l'Art Contemporain", "content": "Définition de l'œuvre d'art. Titularité des droits. Droits patrimoniaux et moraux. Exceptions au droit d'auteur. Régime juridique spécifique aux œuvres d'art contemporain. Notion d'originalité. Œuvres collectives et œuvres collaboratives.", "duration_hours": 7}]

Modalités

Cette formation est dispensée par BusinessDigital.fr, organisme certifié Qualiopi (NDA 84692529769).