Contrats fondamentaux en production, acquisition et prêt d’art contemporain | Formation professionnelle Senoc

De la théorie à la pratique : Contrats fondamentaux en production, acquisition et prêt d’art contemporain met l'accent sur les cas d'usage réels.

Dans un marché de l’art contemporain en pleine évolution, la maîtrise des contrats est un levier essentiel de compétitivité. Cette formation d’une journée, dispensée en présentiel, répond aux exigences des entreprises du secteur culturel. Les participants découvrent les clauses clés inhérentes aux contrats de production d’œuvres, aux acquisitions d’œuvres originales ou en série, ainsi qu’aux prêts d’expositions ou de collections. Le cours alterne apports théoriques et études de cas réels, afin de développer une vision pragmatique du cadre juridique. Les aspects de garantie, de propriété intellectuelle, de responsabilité et de résolution des litiges sont détaillés. Chaque participant repart avec des modèles contractuels adaptables, des check‑lists d’audit juridique et une méthode pour anticiper les risques. La formation s’inscrit dans la démarche Qualiopi et bénéficie d’une prise en charge possible par les OPCO, garantissant un accès facilité aux entreprises souhaitant renforcer leurs compétences internes.

Objectifs

• Identifier les obligations essentielles des parties dans chaque type de contrat", "Rédiger des clauses adaptées aux spécificités de l’art contemporain", "Analyser les risques juridiques liés à la production, l’acquisition et le prêt", "Mettre en place des mécanismes de suivi et de conformité contractuelle", "Utiliser les modèles fournis pour accélérer la négociation"]

Programme

[{"module": "Fondamentaux contractuels en art contemporain", "content": "Présentation du cadre légal, analyse des contrats de production, d’acquisition et de prêt, étude de clauses types, ateliers pratiques de rédaction et simulation de négociation, gestion des litiges et bonnes pratiques de conformité.", "duration_hours": 7}]

Modalités

• Durée : 1 jour (7 heures)
• Format : presentiel
• Tarif : Sur devis , finançable OPCO

Cette formation est dispensée par BusinessDigital.fr, organisme certifié Qualiopi (NDA 84692529769).